27 résultats pour « auto-czesci-ul. Osiedle Kresowe 662-023 Kamionki »
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Autorité des marchés publics (AMP)
Procédure de traitement d’une plainte à l’Autorité des marchés publics (AMP) https://amp.quebec/porter-plainte/
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Exposition temporaire - Automne 2024
EXPOSITION SUR LES ARCHIVES DE SAINT-JACQUES – EXPOSITION TEMPORAIRE À LA MAISON DE LA NOUVELLE-ACADIE Saint-Jacques : 250 ans d’histoire Laissez-vous transporter à travers les époques avec l’exposition d’archives, qui vise à ren......
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Autorisation - Travaux de remblai | Déblai de terrain
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Règlement autorisant la modification de l'entente relative à la cour municipale commune de la Municipalité régionale de comté (MRC) de Montcalm
...aint-Jacques PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JACQUES MRC DE MONTCALM RÈGLEMENT NUMÉRO 009-2024 RÈGLEMENT AUTORISANT LA MODIFICATION DE L’ENTENTE RELATIVE À LA COUR MUNICIPALE COMMUNE DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ (MRC) DE...
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Règlement pour pourvoir à la réfection des infrastructures municipales de la rue du Collège, autorisant un emprunt n'excédent pas 4 850 000 $
...NT NUMÉRO 001-2022 RÈGLEMENT D’EMPRUNT POUR POURVOIR À LA RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES MUNICIPALES DE LA RUE DU COLLÈGE, AUTORISANT UN EMPRUNT N’EXCÉDANT PAS 4 850 000 $ ET PRÉVOYANT L’IMPOSITION D’UNE TAXE SPÉCIALE POUR EN DÉFRAYER LES COÛTS....
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Procuration
..._ jour de ____________20_____. Autorisation Je soussigné(e)...
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Archives
...ption du règlement d’emprunt numéro 015-2019 pour pourvoir à l’élimination des fossés sur les rues Laurin et des Mésanges et autorisant un emprunt n’excédant pas 311 209 $ et prévoyant l’imposition d’une taxe spéciale pour en défrayer les coûts (2020...
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Programmation des activités culturelles et sportives
Consultez la programmation d'automne dès maintenant ! Programmation automne 2025 *Frais supplémentaire applicable pour les non-résidents de la Nouvelle-Acadie* Période d'inscription | 24 août au 6 septembre 2025 Inscrivez-vous en ligne pe...
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Horaire d'arrosage
...chiffre pair Mercredis, vendredis et dimanches : Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre impair Arrosage automatique : Désigne l’arrosage avec tout appareil d’arrosage, relié à l’aqueduc, qui doit être actionné manuellement...
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Urbanisme
...ration architecturale (PIIA), une dérogation mineure; Assurer l’émission de tous les types de permis et les certificats d’autorisation et en assurer le suivi et le contrôle; Assurer la surveillance du territoire et veiller à l'applicati...
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Règlement régissant la démolition d'immeuble
..., adopté le 27 avril 2022. La démolition d’un immeuble patrimonial ou d’une partie de ce même immeuble est assujettie à une autorisation du comité de démolition qui a pour mandat : D’étudier, d’accepter ou de refuser les demandes; De fixe...
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Demande de permis et certificats
Pourquoi se procurer un permis ou un certificat d’autorisation ? Le service de l’urbanisme veille à ce que vos travaux respectent les normes en matière de zonage, de construction, de qualité architecturale et de protection de l’environnement. Les...
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Vos bacs
...tre bac, veuillez noter que les roues du bac doivent être positionnées du côté de votre résidence pour faciliter la collecte automatisée. Collecte des bacs roulants par adresse : Bac (gris-vert-noir) – ordures ménagères, non recyclables et non com...
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Exposition temporaire 2023
...rtagent de près ou de loin notre histoire personnelle. Plusieurs rencontres avec les artistes et des activités de médiation autour des arts textiles seront proposés au grand public durant la saison estivale et à l'automne. Surveillez Le Jaco...
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Historique
...1998 Fusion des municipalités du village et de la paroisse Le « Grand Dérangement » de 1755 disperse comme feuilles d’automne aux quatre coins de la nouvelle Amérique, des centaines de familles, des rives du Saint-Laurent jusqu’à la lointaine...
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Règlement sur les dérogations mineures
...ifiant pourquoi il ne peut pas respecter la réglementation existante. Avant de choisir l’option de la dérogation mineure, l’autorité compétente qui est composée des employés de la Direction de l’urbanisme, ou de toute autre personne désignée par le...
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Ministère des transports et de la Mobilité durable
...Le ministère des Transports du Québec a adopté une position ministérielle donnant les orientations en matière d’analyse et d’autorisation de la tenue d’événements spéciaux sur les routes à son entretien. Sources : Ministère des Transports et de...
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Règlement de construction
...ler la qualité, la durabilité et le caractère sécuritaire de la structure d'un bâtiment en régissant la nature des matériaux autorisés et la façon de les assembler. En fait, il vise à régir le bâtiment comme tel en tant qu'assemblage de matériaux.&nb...
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Règlement sur les permis et certificats
...ment sur les permis et certificats permet aux municipalités d'établir les modalités administratives qui les encadrent et qui autorisent la réalisation des projets visés par les règlements d'urbanisme. Source : ministère des Affaires municipal...
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Règlements
...s de conduite Obligatoire d’avoir la carte de bibliothèque en main pour emprunter. (Sans carte, aucun prêt ne sera autorisé) Les enfants de moins de huit (8) ans doivent être accompagnés d’une personne responsable de 15 ans et plus....
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Programmation culturelle
Activités variées Toute l’année, la bibliothèque Marcel-Dugas offre une multitude d’activités autour des arts, de la culture et de la littérature, pour les petits et les grands. Nos activités sont gratuites en tout temps! Toutes les informations se...
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Comptoir vestimentaire Second Souffle
...Sous-sol de l’église Quand : Lundi : 12 h à 16 h Mercredi : 12 h à 20 h *Samedi 13 août de 12 h à 16 h : Vêtements d’automne Renseignements Téléphone : 450 839-3434
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Déchiquetage des branches
...xcédant le diamètre permis seront rejetées, la déchiqueteuse ne pouvant les recevoir. En aucun cas, la municipalité ne sera autorisée à se rendre sur les terrains privés. Les employés de la Municipalité ne passeront qu’une seule fois par secteur. Pa...
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Ceintures fléchées
...e national d’hiver comprenant le paletot en étoffe du pays, l’ample capuchon, la tuque bleue ou rouge et la ceinture fléchée autour des reins ». « Cette ceinture, à zigzag rouge, bleu, vert, jaune et blanc, est d’un bel effet décoratif, chef-d'œuvre...
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Règlement sur la circulation des chiens
...nseil municipal. Consultez le Règlement 028-2024 relatif à la circulation des chiens dans les limites de la Municipalité, autorisant la Municipalité à conclure des ententes pour l’application et la perception du coût des licences et autres sujet c...