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Séances du conseil

Avant le début de chaque année civile, le conseil municipal fixe le calendrier de ses séances, qui se déroulent généralement une fois par mois. 

À moins d’avis contraire, les séances du conseil se déroulent à l’hôtel de ville au 16, rue Maréchal. Des séances extraordinaires du conseil municipal peuvent s’ajouter en cours d’année. 

Vous pouvez consulter en tout temps les documents associés à chaque séance du conseil municipal de l’année en cours ainsi que les archives des années précédentes. Des copies papier sont également disponibles à l'hôtel de ville.

Règlement sur la régie interne des séances du conseil de la Municipalité de Saint-Jacques

 

Archives 2021 à 2023

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