Avis public
Demande de dérogation mineur rue Marcel-Lépine
Demande de dérogation mineur rang Saint-Jacques
Avis public du résultat de l’élection
Adoption du règlement de contrôle et de suivi budgétaires de la municipalité.
Approbation du calendrier des séances du conseil de la municipalité pour l’année 2021.
Rôle d’évaluation foncière de la municipalité
Avis public de scrutin – Élection municipale partielle du 20 décembre 2020
Révision de la liste électorale municipale
Adoption des prévisions budgétaires de la municipalité
Avis public concernant le rôle d’évaluation foncière de la municipalité de Saint-Jacques
Procès-verbaux
Les procès-verbaux mis en ligne sur le site Internet n’ont aucune valeur légale.
Afin d’obtenir une version authentifiée, veuillez vous adresser au bureau de la direction générale (frais exigibles).
Calendrier 2021 des séances du conseil municipal
Les séances du conseil pour l’année 2021 seront tenues à 19 h, à la salle du conseil de la mairie de Saint-Jacques située au 16, rue Maréchal, selon le calendrier suivant:
- Lundi 11 janvier 2021
- Lundi 1er février 2021
- Lundi 1er mars 2021
- Lundi 12 avril 2021
- Lundi 3 mai 2021
- Lundi 7 juin 2021
- Lundi 5 juillet 2021
- Lundi 2 août 2021
- Lundi 13 septembre 2021
- Lundi 4 octobre 2021
- Lundi 1er novembre 2021
- Lundi 6 décembre 2021
- Mercredi 15 décembre 2021 (Budget)
Toute demande au conseil devant être inscrite à l’ordre du jour doit parvenir à la directrice générale au moins une semaine avant la tenue de la séance au josee.favreau@st-jacques.org
Considérant la situation reliée à la COVID-19, les séances du conseil municipal se tiendront à huis clos, et ce, jusqu’à nouvel ordre.
- Voici la séance du 2 novembre 2020: Séance 2 novembre 2020
- Voici la séance spéciale du 30 novembre 2020 (fichier audio) : Séance spéciale 30 novembre 2020
- Voici la séance du 7 décembre 2020 : Séance 7 décembre 20202
- Voici la séance du budget 2021 : Séance du budget 2021
- Voici la séance spéciale du 16 décembre 2020 : Séance spéciale 16 décembre 2020
- Voici la séance du 11 janvier 2021 : Séance 11 janvier 2021
- Voici la séance du 1 février 2021 : Séance 1er février 2021
Liste des contrats de 25 000 $ et plus
Système électronique d’appel d’offres (SEAO)
Conformément à la loi, la Municipalité de Saint-Jacques publie dans le système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec, la liste de tous les contrats qu’elle conclut et qui comportent une dépense de 25 000 $ et plus.
La Municipalité de Saint-Jacques procède à une mise à jour ponctuelle de sa liste de contrats et les renseignements demeurent publiés pour une période de 3 ans.
Pour consulter la liste, nous vous invitons à visiter le système électronique d’appel d’offres (SEAO).
Fournisseurs comportant une dépense de plus de 25 000 $
Renseignements : 450 839-3671, poste 7612 | Info@st-jacques.org